Règlement intérieur
Ikoula, 175 rue d'Aguesseau 92100 Boulogne Billancourt, France, immatriculée au RCS de Nanterre B 417 680 618
Système 6temFlex (par 6tem9)
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION
Article 1
L’Association est ouverte, après audition par le chef de choeur, à toutes personnes souhaitant pratiquer le chant choral. Il est interdit d’y exercer une activité politique, confessionnelle ou syndicale. Tout membre s’engage à respecter les statuts et le présent règlement intérieur.
Article 2
Conformément à l’article 7 des statuts le conseil d’administration peut prononcer la radiation d’un membre pour un des motifs grave suivants :
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- attitude de nature à perturber les activités de l’association ;
- non respect des statuts et/ou du règlement intérieur ;
- absentéisme nuisant à l’évolution du choeur.
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Article 3
La responsabilité musicale est assurée par le chef de chœur. Il peut éventuellement faire appel à des personnes extérieures à l’association.
Article 4
L’Association peut s’affilier aux fédérations ou autres associations qui concourent au même but qu’elle, ainsi qu’aux organismes qui lui procurent une aide dans son fonctionnement.
Article 5
Les répétitions habituelles ont lieu un jour par semaine, hors vacances scolaires, dans des locaux municipaux mis à disposition. Le jour et les horaires des répétitions sont déterminés en début d’année scolaire. Des dimanches de travail sont également prévus dans l’année. Leur nombre est déterminé en fonction du programme musical. Le calendrier distribué en début d’année en fixe les dates, horaires et lieux.
Il n’y a pas de répétitions pendant les vacances scolaires. Mais si cela s’avère nécessaire, des répétitions supplémentaires peuvent être organisées.
Article 6
L’Organisation des concerts et la participation de l’association à diverses manifestations sont décidés par le conseil d’administration. Les membres actifs s’engagent à participer à toutes les activités musicales inscrites au calendrier distribué en début d’année et remis à jour régulièrement.
Article 7
Les tâches administratives et organisationnelles sont du ressort du conseil d’administration.
Néanmoins, il est aidé par diverses commissions : organisation de concert, communication….
Il est souhaitable que chaque membre participe à une commission.
Les décisions prises par ces commissions doivent être approuvées par le conseil d’administration.
Article 8
Lors de certains concerts, l’association peut faire appel à des intervenants extérieurs. Il leur est demandé de bien connaître les oeuvres à interpréter, d’être présents aux répétitions générales, et d’adopter la tenue vestimentaire choisie pour le concert.
Article 9
Le montant de la cotisation est fixé chaque année par le conseil d’administration. Elle couvre :
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- les salaires et charges sociales du/des chef(s) de choeur et des intervenants mandatés par l’association ;
- le coût de location des différents locaux nécessaires aux activités de l’association (répétitions et concerts) ;
- les assurances ;
- les impôts et taxes ;
- les frais de gestion.
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Elle ne comprend pas les partitions, les frais de déplacements, de repas, d’hébergement et de
tenue vestimentaire liés aux activités de l’association.
Article 10
Il peut être attribué aux membres qui en font la demande, et quand le budget le prévoit, des indemnisations pour des stages musicaux. La demande doit être faite par écrit et adressée au conseil d’administration, elle doit indiquer la nature (chant, solfège, direction, …), le coût (fournir un justificatif), la date et la durée de la formation.
Le conseil d’administration décide de l’attribution de ces aides, dans la limite du budget présenté à l’assemblée générale.
Article 11
Le président de l’association a autorisation pour engager des frais d’un montant total inférieur à cinquante euros (50 €). Les frais engagés sont approuvés par le conseil d’administration lors de la réunion suivante.